Droit équin
Cavalière passionnée et compétitrice, heureuse propriétaire d’un équidé, Me Ouangari est membre de l’Institut du Droit Équin. Le droit équin constitue un droit spécifique applicable aux équidés.
Il n’existe pas de Code du droit équin, cette matière étant essentiellement d’origine jurisprudentielle, née du développement d’un contentieux spécifique lié au monde du cheval.
Ce contentieux a conduit à la sécurisation des échanges par la rédaction de contrats adaptés : contrats de vente, d’exploitation, d’entraînement, de pension, de mise au pair, de location de carrière de courses, de location de ventre, d’élevage ou encore de saillie. Cette liste n’est ni limitative ni exhaustive.
La gestion des litiges en droit équin nécessite une parfaite connaissance du cheval et des usages propres à ce milieu. Les principaux contentieux concernent la vente et les responsabilités.
L’achat ou la vente d’un cheval n’est jamais un acte anodin : il s’agit souvent d’un véritable pari pour le vendeur comme pour l’acheteur. Par ailleurs, les chevaux, du fait de leur sensibilité et de leurs réactions, peuvent être à l’origine de responsabilités, notamment en cas de blessures, d’accidents ou de chutes.
Si de nombreux litiges trouvent une issue amiable grâce aux conseils de professionnels, il arrive que la saisine de la juridiction compétente soit inévitable. L’avocat en droit équin saura alors vous conseiller et vous assister dans l’ensemble des problématiques propres à cette matière.
Ce contentieux a conduit à la sécurisation des échanges par la rédaction de contrats adaptés : contrats de vente, d’exploitation, d’entraînement, de pension, de mise au pair, de location de carrière de courses, de location de ventre, d’élevage ou encore de saillie. Cette liste n’est ni limitative ni exhaustive.
La gestion des litiges en droit équin nécessite une parfaite connaissance du cheval et des usages propres à ce milieu. Les principaux contentieux concernent la vente et les responsabilités.
L’achat ou la vente d’un cheval n’est jamais un acte anodin : il s’agit souvent d’un véritable pari pour le vendeur comme pour l’acheteur. Par ailleurs, les chevaux, du fait de leur sensibilité et de leurs réactions, peuvent être à l’origine de responsabilités, notamment en cas de blessures, d’accidents ou de chutes.
Si de nombreux litiges trouvent une issue amiable grâce aux conseils de professionnels, il arrive que la saisine de la juridiction compétente soit inévitable. L’avocat en droit équin saura alors vous conseiller et vous assister dans l’ensemble des problématiques propres à cette matière.